Pour introduire la thématique de la séance, Marie-Anne Chabin, ancienne conservatrice et consultante en archives, actuellement membre associé du Centre Jean-Mabillon, revient sur les termes de la question posée. Elle emprunte pour ce faire les définitions canoniques au vocabulaire de l’archivistique et de la diplomatique, conçus pour des régimes documentaires antérieurs au monde numérique mais aisément applicables à celui-ci, tels que déclinés en particulier par le projet Interpares. Les critères qui définissent l’authenticité – provenance/émetteur, intégrité/maintenance, fiabilité du discours – demeurent à cet égard parfaitement opératoires et d’aucun(e)s ont relevé cette continuité historique multiséculaire à l’aide de formules frappantes : « L’original est mort, vive la trace numérique ! » (Isabelle Renard, 2003). Au reste, les diplomatistes de plus ou moins stricte obédience savent pertinemment que l’authenticité absolue n’existe pas et bien heureux sont-ils lorsqu’ils peuvent, à l’image de Mabillon, soutenir qu’une charte pourrait bien ne pas être fausse, à défaut de prouver sa véracité (R.-H. Bautier, leçon d’ouverture du cours de diplomatique à l’École des chartes, 1961).

Prolongeant l’enquête du jour, Mickaël Coustaty, maître de conférences HDR en informatique à La Rochelle Université et co-directeur du master Droit du numérique (parcours Tiers de confiance et sécurité numérique), revient en détail sur deux technologies qui permettent de repenser la notion de document authentique et son archivage à nouveaux frais. La blockchain est apparue il y a une quinzaine d’années pour répondre aux attentes d’utilisateurs en quête d’un outil pérenne, infalsifiable et distribué (gestion décentralisée qui répondait au souci de la conservation des données). Il s’agit de rendre compte de transactions enregistrées et protégées par la cryptographie dans des chaînes de blocs, assimilables à des registres dans lesquels les blocs seraient autant de pages de registre. La fonction de hachage cryptographique, qui génère une chaîne de caractères de longueur fixe pour chaque transaction un numéro destiné à renforcer leur sécurité et à s’assurer qu’il n’y a pas de modification, fût-elle minime, entre son émission et son traitement ultérieur. Dans ces procédures, qui permettent de se passer d’un tiers de confiance (États, banque, etc.), la signature du document est effectuée au moyen de l’adresse connue du seul destinataire. En l’espèce, si fragilité du système il y a, elle résiderait potentiellement dans les plateformes techniques (ou logiciels) qui permettent son fonctionnement.

L’Intelligence Artificielle Générative (ou Generative AI), quant à elle, distingue trois niveaux d’intelligence : spécifique (est-ce un chat ?), générale (pourquoi est-ce un chat ?) et super-intelligente (le chat monte-t-il ou descend-il cet escalier ?). Les progrès accomplis au cours de la dernière décennie en matière d’entraînement des machines, à l’aide de discriminateurs qui ont permis de tester les enseignements appris et de les rendre robustes, n’ont nullement empêché la résurgence de biais culturels liés aux données initiales d’entraînement. Les large Language Models (ChatGPT etc.) sont apparus en 2018 et se multiplient à une vitesse accélérée (hebdomadaire, puis mensuelle). La perspective d’un IA forte (qui ne sera jamais une intelligence humaine) est possible à moyen terme (2040-2050), si même elle advient.

Revenant de concert sur la question posée de l’enregistrement et de la restitution de l’authenticité des actes numériques, M.-A. Chabin et M. Coustaty soulignent d’abord les permanences qui enveloppent le nouveau régime documentaire. Les trois étapes de la recherche d’authenticité demeurent : observation du document, vérification des éléments dans le système documentaire, comparaison avec d’autres documents. À cet égard, en dépit de la solidité de la blockchain (contenu infalsifiable, horodatage, traçabilité accrue), l’élément humain (comportement, contrôle, évaluation de la véridicité, distinguo entre blockchains publiques et privées) constitue encore une composante essentielle du système. Les ruptures résident dans la démultiplication des volumes (d’autant que la sanction archivistique du tri et donc de la destruction n’est pas nécessairement pensée), dans la technologisation des faux (ou inventivité des faussaires qui s’exerce dans de nouvelles conditions) et, peut-être de manière plus significative du point de vue de la valeur des archives (publiques) et de la fides publica des temps modernes, l’importance prise par les acteurs privés au détriment (à côté, en parallèle, contre) des acteurs publics que sont les États. Une nouvelle forme d’appréciation de l’authenticité est ainsi décelable qui tire sa complétude du recours à des éléments extrinsèques (métadonnées, intégrité du système d’hébergement, force de la cryptographie protectrice). En somme un nouveau jus archivi au XXI^e siècle.

Ayant la double qualité de magistrates et d’enseignantes-chercheuses, Marie Liesse Guinamant, avocate référendaire à la chambre commerciale, financière et économique de la Cour de cassation et professeure associée de l’École de droit de l’université Paris 1-Panthéon-Sorbonne, et Katia Weidenfeld, présidente de section du Tribunal administratif de Paris et professeure d’histoire du droit contemporain à l’École nationale des chartes, abordent le rapport des archives et de la preuve en justice à travers leur double expérience professionnelle.

En introduction, K. Weidenfeld évoque la définition de la preuve en histoire fournie dans la séance précédente par Florent Brayard et relève un certain nombre de traits communs avec la preuve en justice (dissensus initial, caractère signifiant de l’enjeu, processus plutôt qu’état donné). Elle souligne toutefois les conceptions propres au domaine judiciaire où la preuve sert historiquement d’abord à convaincre le juge, puis à établir la réalité d’un fait, ces deux perceptions étant aujourd’hui quelque peu confondues. La preuve n’y est pas nécessairement contemporaine du fait qu’elle cherche à établir. Le droit de la preuve varie selon les types de justice et la place qu’y occupe le juge : par exemple, le rôle du juge civil est plus effacé dans un procès civil que pénal. . Dans tous les cas, à la différence de l’historien, le juge n’est pas un spécialiste des preuves qu’on lui présente.

Poursuivant son propos et abordant le premier point de l’intervention à deux voix, M.-L. Guinamant présente les différents éléments de preuve pour arriver à une vérité judiciaire, spécialement sous l’angle des archives. La liberté de la preuve est en principe plus importante en matière pénale que civile. Les divers types de preuves n’ont pas la même force ni la même intensité d’utilisation : ainsi parmi les divers types de preuve parfaite, les actes sous seing privé et actes authentiques sont privilégiés, tandis que l’aveu judiciaire est rarement invoqué et le serment décisoire guère sollicité.En droit pénal, l’aveu n’est pas davantage, et depuis longtemps, la « reine des preuves ».. Le principe de l’échange contradictoire est cardinal dans la procédure et il s’applique également aux expertises, par exemples graphologiques, que le juge n’est du reste pas tenu de suivre ; ce principe souffre cependant des exceptions, comme dans le cas d’archives qui ne peuvent être communiquées librement (par exemple, pour protéger le secret des affaires) et où le juge garde par-devers lui le résultat de cette communication à lui faite puisqu’il ne peut les partager avec autrui.

Il arrive cependant, comme l’expose K. Weidenfeld en deuxième lieu, qu’une solution juridique soit construite sans le recours aux archives. Les éléments de preuves ne prennent alors de sens que dans un ensemble de règles qui assignent un rôle logique dans un discours de vérité judiciaire. Au pénal, où la charge de la preuve incombe à l’accusation, le doute profite à l’accusé. En matière civile, en revanche, il s’est produit à partir de la fin du XIX^e siècle, par exemple dans le domaine du droit du travail, plus récemment en matière médicale, une inversion de la charge de la preuve en faveur des plaignants (ouvriers, patients) face à leurs contradicteurs (patrons, médecins) qui devaient au contraire apporter la preuve qu’ils avaient mis en place les dispositifs indispensables à leur protection. Il n’est pas rare que, dans un système dégradé, facilitant l’apport d’indices par des justiciables, l’emporte une présomption susceptible de fabriquer une construction jurisprudentielle qui s’impose ensuite dans de futures affaires similaires. Mais, comme l’indique dans un dernier temps M.-L. Guinamant, la solution juridique peut encore être atteinte contre les preuves, voire contre la vérité. Il existe théoriquement des preuves inefficaces par nature (ex. un certificat de nationalité d’un parent invoqué par l’enfant pour lui-même) ; d’autres le sont parce que le code civil prévoit un mode de preuve particulier (pour les actes juridiques au-dessus d’une certaine valeur) ; enfin, certaines preuves ont pu être rejetées en raison de leurs modalités d’obtention, même si une jurisprudence récente (2023) admet dans le cadre du procès civil des preuves obtenues de manière déloyale (enregistrement à son insu) : le choix est de plus en plus fait en faveur du droit de la preuve. De la sorte, la vérité judiciaire, où compte la qualité de celui qui doit prouver autant que la preuve rapportée, peut s’éloigner de la vérité réelle : on peut avoir raison en justice sans avoir pu faire la preuve de ce que l’on avance, on peut de même avoir tort en ayant prouvé son bon droit.

Directeur de recherches au CNRS, Florent Brayard a récemment dirigé, avec Andreas  Wirsching, l’édition critique de Mein Kampf parue aux éditions Fayard dont le titre (Historiciser le mal) reflète son approche critique du nazisme dont il est un spécialiste reconnu. Depuis de nombreuses années, il s’est en particulier intéressé à la « solution finale » dont il étudie, entre autres choses, la chronologie de conception et de mise en œuvre, la rationalité mise en avant par ses responsables et l’historiographie.

En ouverture de son intervention, il partage sa propre définition de la preuve en histoire, à savoir une procédure collectivement admise visant à régler un différend concernant la réalité d’un fait considéré comme important. S’il n’y avait pas dissensus et si le fait en question était insignifiant, il n’y aurait pas de recherche de preuve. Cette dernière s’exerce au sein d’une « communauté de preuves » où les règles critiques sont partagées, de sorte qu’il est vain de tenir un débat avec des individus qui n’en font pas partie, soit pour des raisons structurelles – Wittgenstein, dans De la certitude, excluait a priori les enfants, les fous et les personnes sous narcotique – soit pour des raisons intentionnelles, comme les révisionnistes en histoire.

À cet égard, F. Brayard revient sur son premier travail de recherche, fruit d’un mémoire de maîtrise engagé en 1988 et publié huit ans plus tard avec une préface de Pierre Vidal-Naquet, Comment l’idée vint à M. Rassinier. Naissance du révisionnisme. Il y retraçait non seulement le parcours d’une dérive intellectuelle qui amena un instituteur socialiste, résistant et déporté, à discuter dans les années 1950-1960 la réalité du massacre des Juifs pendant la Seconde Guerre mondiale, mais surtout il étudiait son usage, ou plutôt son mésusage, des sources en s’efforçant de ne pas adopter une position en surplomb, mais en s’attachant à faire la critique de ses affirmations au regard de la documentation disponible à l’époque de ses publications. Il en retire l’enseignement selon lequel les négationnistes, dont Robert Faurisson, se contentent de dénoncer les incohérences des sources pour les disqualifier et, au-delà, mettre en doute l’existence même de la Shoah. Ils sont moins intéressés à la construction d’un discours positif fondé sur la méthode historique qu’à la disqualification des preuves des historiens, pratiquant ainsi un pyrrhonisme que n’aurait pas renié le jésuite Barthélemy Germon adversaire de Mabillon au début du XVIII^e siècle. Et la conclusion s’impose pour F. Bayard, comme elle s’était imposée en son temps à Pierre Vidal-Naquet : il est inutile de débattre avec ceux qui se sont retirés de la communauté de preuves puisque leur piège rhétorique consiste précisément à n’admettre aucune preuve et à n’en avancer aucune.

De cette première réflexion sur la preuve en histoire, F. Brayard a retiré la conviction que la vérificabilité demeurait au fondement du travail historique, même et surtout à propos de la « solution finale ». Il s’est ainsi penché, dans sa thèse de doctorat soutenue en 2002, sur la chronologie et la contextualisation de cette prise de décision, à un moment historiographique où le débat entre intentionnalisme et fonctionnalisme du génocide était encore loin d’être clos. Pour ce faire, il s’est livré à un travail de relecture des sources originales, y compris imprimées et citées à de multiples reprises. Il a ainsi pu démontrer que la décision de meurtre systématique des Juifs, sans distinction de nationalité, datait du printemps 1942 et était ainsi postérieure de quelques mois à la conférence de Wannsee. Alors qu’il ne dispose pas de la preuve archivistique décisive qui pourrait prendre la forme d’un ordre formel de Hitler de tuer la totalité des Juifs européens, l’historien peut, par le rassemblement d’un faisceau d’indices, affirmer que cette décision (peut-être formulée seulement oralement par Hitler) a été prise, puis diffusée par un « plan » de Himmler fixant un délai impératif de réalisation d’une année. Les énormes tueries de l’été 1942 (800 000 assassinats dans les seuls trois camps d’extermination de l’« Opération Reinhardt » en dix semaines) sont là pour témoigner de cette effroyable accélération de la mise en œuvre.

Poursuivant son analyse critique des sources, F. Brayard a ensuite voulu savoir quel était le degré de connaissance des acteurs principaux sur cette politique d’une transgressivité inédite. Cela a fait l’objet de son livre publié en 2012, Auschwitz, enquête sur un complot nazi (réédité en poche et augmenté en 2023). Il a, à cette occasion, analysé à nouveaux frais le journal-fleuve de Goebbels (29 volumes imprimés), à la faveur des possibilités offertes désormais par l’informatique. Cela lui a permis de proposer une chronologie alternative de la prise de connaissance, par le ministre de la Propagande, de toutes les composantes de la « solution finale ». F. Brayard a par ailleurs mené un travail lexicographique sur les discours de Hitler pendant la période de guerre. Il a ainsi pu mettre au jour la polysémie, à l’époque, du concept d’« extermination » (Ausröttung), que nous assimilons aujourd’hui au meurtre systématique. L’expression n’est employée que concernant le peuple juif (à travers l’évocation par Hitler de sa propre « prophétie » de 1939) et, de manière beaucoup plus fréquente, du peuple allemand (à travers les fantasmes nazis de supposés plans juifs visant à son « extermination »). Dans le premier cas, aucun contenu n’est associé à la notion, alors que dans le second, Hitler, de même que ses sbires, déploient un imaginaire varié : stérilisation, soumission au travail forcé, déportation de masse, mise à mort des élites, destruction de l’appareil éducatif. Ces modalités sont à leur manière antithétique avec l’idée d’une mise à mort systématique, si bien qu’un lexicographe, projetant sur l’« extermination » du peuple juif les modalités mises en avant concernant celle du peuple allemand, n’aurait pas pu interpréter la « prophétie » réitérée de Hitler comme l’annonce d’un meurtre indiscriminé.

En définitive, la question posée à l’historien est celle de savoir comment l’on peut avoir raison quand on n’arrive pas à faire preuve. Si sa démonstration a été loin de susciter une approbation unanime dans son champ historiographique, comme il en convient volontiers, F. Brayard considère que ses critiques n’ont pas pris en compte et traité avec toute la rigueur nécessaire les incohérences des sources, sur lesquelles il a basé sa propre « proposition » de démonstration. Il s’agit donc d’une démonstration provisoire, « jusqu’à plus ample informé », qui donne tout son sens au sous-titre de son travail, une « enquête », écho explicite au livre d’Hérodote, premier récit réflexif sur l’histoire et ses preuves.